Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIALIS SAEMD'ECONOMIE MIXTE
/
PGAZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

PGAZ
VIALIS SAEM SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE

Numéro de dépôt :
3498589
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
PGAZ de VIALIS SAEMD\'ECONOMIE MIXTE

Présentation de la marque PGAZ

Déposée le 30 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) VIALIS SAEMD'ECONOMIE MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PGAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIALIS SAEMD'ECONOMIE MIXTE domicilié(e) 10 RUE DES BONNES GENS,68004 COLMAR - 68004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 279 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIALIS SAEM domicilié(e) 10 RUE DES BONNES GENS,68004 COLMAR - 68004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PGAZ est expirée depuis le 30 avril 2017.

VIALIS SAEMD'ECONOMIE MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : SOL-E-MIO de Vialis


VIALIS SAEM SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - 10 RUE DES BONNES GENS,68004 COLMAR - 68004 - France - SIREN 451279848


VIALIS SAEM - 10 RUE DES BONNES GENS,68004 COLMAR - 68004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.